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MENTIONS LEGALES &  CONFIDENTIALITÉ

Entreprise : ESSENCE RH

SIRET : 893 349 274 000 17

APE : 8559B

Editeur et hébergeur du site : www.wix.com

CGV disponible sur demande

 

Droits de propriété intellectuelle attachés au Site

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Le Site de ESSENCE RH est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que, notamment, marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéos…) sont la propriété exclusive d’ESSENCE RH, seule habilité à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

A l’exception des circonstances ci-dessus visées, toute autre reproduction et/ou représentation du Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable d’ESSENCE RH. De même, la création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable d’ESSENCE RH. ESSENCE RH décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés au Site.

En outre, l’ensemble des marques citées dans le Site sont des marques déposées et donc protégées. Toute utilisation de l’une quelconque des dites marques ne peut être faite sans le consentement préalable, exprès et écrit d’ESSENCE RH, sous peine de contrefaçon.

Par ailleurs, sauf accord exprès et écrit d’ESSENCE RH, l’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le Site et/ou vers les pages qu’il contient.

Toute demande d’autorisation doit être adressée via le formulaire de contact de ce site.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

Données personnelles

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ESSENCE RH pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur lorsque celui-ci remplit un formulaire. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et sont destinées à vous contacter et à répondre au mieux à vos besoins.

 

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de radiation des données le concernant. Pour exercer ces droits, il suffit à l’utilisateur d’en faire la demande via le formulaire de contact.

 

Ces données ne seront conservées que durant le temps de collaboration entre Sandrine Brachet et le client, ou jusqu’à ce que la personne concernée ait reçu les réponses qui lui conviennent. Si l’utilisateur ne fait qu’une demande d’information sur nos services via notre formulaire de contact, ces données seront supprimées directement après que ce dernier ait reçu une réponse satisfaisante de notre part.

ESSENCE RH s’engage à préserver la confidentialité des données personnelles transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site. Par ailleurs, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, ESSENCE RH pourra adresser à l’utilisateur des prospections directes par courrier électronique.

Enfin, sous réserve d’avoir obtenu son consentement exprès et préalable lors de la collecte des données, ESSENCE RH ne communiquera jamais les données personnelles de l’utilisateur à des tiers.

 

Utilisation de Site

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a. Utilisation du contenu du Site

ESSENCE RH s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Dès lors, ESSENCE RH ne peut garantir l’exactitude des données figurant sur le Site.

Toute erreur ou omission devra être notifiée via le formulaire de contact.
Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

b. Accès au Site

ESSENCE RH s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. ESSENCE RH n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

 

c. Liens hypertextes mis en place sur le Site

Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé qu’ESSENCE RH n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu de ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’Utilisateur. Le recours à ces sites par l’Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

 

d. Google Analytics

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Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

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